Les conseils municipaux
Sommaire
VOTRE MAIRIE
Le conseil municipal
Conseils Municipaux 2024
du 07/11/2024
du 29/08/2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Écoutez l’enregistrement du conseil municipal
du 23/05/2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Écoutez l’enregistrement du conseil municipal
- Lire la motion pour l’organisation d’une consultation locale sur la zone 30km/h en centre-ville
du 18/04/2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Enregistrement du conseil municipal
- Lire la motion pour la paix dans le monde déposée par le groupe de la majorité
du 22/02/2024
Conseils Municipaux 2023
du 09/11/2023
du 14/09/2023
du 01/06/2023
du 06/04/2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Procès verbal du conseil municipal
- Vidéo du conseil municipal
du 03/02/2023
Conseils Municipaux 2022
du 02/12/2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Procès-verbal du conseil municipal
du 21/10/2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Procès-verbal du conseil municipal
du 09/09/2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Procès-verbal du conseil municipal
du 01/07/2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Procès-verbal du conseil municipal
- Vidéo du conseil municipal
du 29/04/2022
du 25/02/2022
Conseils Municipaux 2021
du 20/12/2021
du 26/11/2021
du 12/11/2021
du 27/08/2021
du 21/05/2021
du 02/04/2021
du 19/02/2021
Conseils Municipaux 2020
du 18/12/2020
du 27/11/2020
du 25/09/2020
– Ordre du jour :
Points d’information sur la situation financière
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 août 2020
2. Création d’une commission relative à la limitation à 30km/h de la vitesse autorisée en centre-ville
3. Évolution du stationnement
4. Refus d’accueillir des cirques ou des animations avec animaux sauvages sur les terrains communaux
5. Taxes et produits irrécouvrables – admission en créances éteintes
6. Attribution d’une subvention à l’École des Nez Rouges
7. Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
8. Virements et inscriptions de crédits
9. Attribution d’une subvention à l’UDAC
10. Prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile
11. Autorisation de déplacement du lieu de réunion du Conseil municipal
12. Rapport annuel d’activités 2019 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges
13. Rapport du Maire 2019 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE
14. Rapport annuel 2019 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
15. Rapport du Maire 2019 sur le service public de chauffage urbain
16. Rapport annuel 2019 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville
17. Rapport annuel 2019 de la société O.G.F. – Délégataire du service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
18. Rapport du Maire 2019 sur le service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire
19. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’assainissement
20. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l’assainissement
21. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’eau
22. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l’eau
23. Rapport annuel 2019 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective
24. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la restauration collective (SODEXO)
25. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la fourrière automobile
26. Autorisation au Maire de se constituer partie civile dans les actions pénales
27. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
28. Mise à disposition d’un agent de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
29. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
30. Questions diverses
du 28/08/2020
– Ordre du jour
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d’information
a) Sur la situation financière
b) Démolition du foyer Saint-Martin
c) Installation de LED dans les gymnases
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 (annexe 1)
2. Approbation du programme de petits travaux de voirie automne / hiver 2020 – 2021
3. Création d’espaces sans tabac au Jardin Simone-Veil et au Jardin Camille-Sée
4. Pôle d’Echanges Multimodal : transfert de conventions passées avec l’Etablissement Public
Foncier de Lorraine de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de SaintDié-des-Vosges
5. Acquisition d’une parcelle boisée située lieu-dit « La Magdelaine »
6. Désignation d’un Correspondant Défense
7. Création d’une commission consultative OPAH-RU et désignation de ses membres
8. Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
9. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale pour
l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10. Présentation d’un bilan des garanties d’emprunt en faveur du Toit Vosgien (annexe 2)
11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe 3)
12. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (annexe 4)
13. Personnel – Tableau des effectifs
14. Questions diverses
du 10/07/2020
du 05/06/2020
du 28/05/2020
Conseils Municipaux 2019
du 16/12/2019
du 22/11/2019
du 30/09/2019
du 28/06/2019
du 24/05/2019
du 15/03/2019
du 04/02/2019
Conseils Municipaux 2018
du 17/12/2018
du 30/11/2018
du 19/10/2018
du 21/09/2018
du 25/06/2018
du 28/05/2018
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Vidéo du conseil municipal
du 16/03/2018
du 16/02/2018
Conseils Municipaux 2017
du 18/12/2017
du 20/11/2017
du 22/09/2017
du 12/07/2017
du 23/06/2017
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Budget supplémentaire
du 21/04/2017
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Budget principal 1
- Budget principal 2
du 31/03/2017
du 17/02/2017
Conseils Municipaux 2016
du 23/12/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 25/11/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 21/10/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 26/09/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 29/08/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 11/07/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 20/05/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/04/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 18/03/2016
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 05/02/2016
Conseils Municipaux 2015
du 22/12/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 24/11/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/10/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 18/09/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 24/07/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal 1
- Vidéo du conseil municipal 2
- Vidéo du conseil municipal 3
- Vidéo du conseil municipal 4
- Vidéo du conseil municipal 5
- Vidéo du conseil municipal 6
du 26/06/2015
du 22/05/2015
du 17/04/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 20/03/2015
du 23/02/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/01/2015
Conseils Municipaux 2015
du 22/12/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 24/11/2015
- Ordre du jou
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/10/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 18/09/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 24/07/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal 1
- Vidéo du conseil municipal 2
- Vidéo du conseil municipal 3
- Vidéo du conseil municipal 4
- Vidéo du conseil municipal 5
- Vidéo du conseil municipal 6
du 26/06/2015
du 22/05/2015
du 17/04/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 20/03/2015
du 23/02/2015
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/01/2015
Conseils Municipaux 2014
du 19/12/2014
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 02/12/2014
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 24/10/2014
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 19/09/2014
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes 1
- Annexes 2
du 29/08/2014
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Vidéo du conseil municipal
du 16/05/2014
du 18/04/2014
du 04/04/2014
du 07/03/2014
Conseils Municipaux 2013
du 20/12/2013
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Budget primitif
du 22/11/2013
du 20/09/2013
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Rapport annuel d’activité
du 28/06/2013
du 05/04/2013
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Budgets
- Compte de gestion
du 22/02/2013
Conseils Municipaux 2012
du 21/12/2012
- Ordre du jour
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal
- Annexes
- Rapport annuel
du 21/09/2012
du 22/06/2012
du 30/03/2012
du 02/03/2012