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Les conseils municipaux

Sommaire

VOTRE MAIRIE

    Le conseil municipal

Prochain conseil municipal

Jeudi 5 décembre à 19 h, salle du conseil à l’hôtel de ville

Ordre du jour et convocation

Conseils Municipaux 2024

du 07/11/2024

du 29/08/2024

du 23/05/2024

du 18/04/2024

du 22/02/2024

Conseils Municipaux 2023

du 07/12/2023

du 09/11/2023

du 14/09/2023

du 01/06/2023

du 06/04/2023

du 03/02/2023

Conseils Municipaux 2022

du 02/12/2022

du 21/10/2022

du 09/09/2022

du 01/07/2022

du 29/04/2022

du 25/02/2022

Conseils Municipaux 2021

du 20/12/2021

du 26/11/2021

du 12/11/2021

du 27/08/2021

du 21/05/2021

du 02/04/2021

du 19/02/2021

Conseils Municipaux 2020

du 18/12/2020

du 27/11/2020

du 25/09/2020


– Ordre du jour :

Points d’information sur la situation financière
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 août 2020
2. Création d’une commission relative à la limitation à 30km/h de la vitesse autorisée en centre-ville
3. Évolution du stationnement
4. Refus d’accueillir des cirques ou des animations avec animaux sauvages sur les terrains communaux
5. Taxes et produits irrécouvrables – admission en créances éteintes
6. Attribution d’une subvention à l’École des Nez Rouges
7. Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
8. Virements et inscriptions de crédits
9. Attribution d’une subvention à l’UDAC
10. Prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile
11. Autorisation de déplacement du lieu de réunion du Conseil municipal
12. Rapport annuel d’activités 2019 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges
13. Rapport du Maire 2019 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE
14. Rapport annuel 2019 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
15. Rapport du Maire 2019 sur le service public de chauffage urbain
16. Rapport annuel 2019 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville
17. Rapport annuel 2019 de la société O.G.F. – Délégataire du service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
18. Rapport du Maire 2019 sur le service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire
19. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’assainissement
20. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l’assainissement
21. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’eau
22. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l’eau
23. Rapport annuel 2019 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective
24. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la restauration collective (SODEXO)
25. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la fourrière automobile
26. Autorisation au Maire de se constituer partie civile dans les actions pénales
27. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
28. Mise à disposition d’un agent de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
29. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
30. Questions diverses

du 28/08/2020

– Ordre du jour

a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d’information
a) Sur la situation financière
b) Démolition du foyer Saint-Martin
c) Installation de LED dans les gymnases
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 (annexe 1)
2. Approbation du programme de petits travaux de voirie automne / hiver 2020 – 2021
3. Création d’espaces sans tabac au Jardin Simone-Veil et au Jardin Camille-Sée
4. Pôle d’Echanges Multimodal : transfert de conventions passées avec l’Etablissement Public
Foncier de Lorraine de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de SaintDié-des-Vosges
5. Acquisition d’une parcelle boisée située lieu-dit « La Magdelaine »
6. Désignation d’un Correspondant Défense
7. Création d’une commission consultative OPAH-RU et désignation de ses membres
8. Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
9. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale pour
l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10. Présentation d’un bilan des garanties d’emprunt en faveur du Toit Vosgien (annexe 2)
11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe 3)
12. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (annexe 4)
13. Personnel – Tableau des effectifs
14. Questions diverses

du 10/07/2020

du 05/06/2020

du 28/05/2020

Conseils Municipaux 2019

du 16/12/2019

du 22/11/2019

du 30/09/2019

du 28/06/2019

du 24/05/2019

du 15/03/2019

du 04/02/2019

Conseils Municipaux 2018

du 17/12/2018

du 30/11/2018

du 19/10/2018

du 21/09/2018

du 25/06/2018

du 28/05/2018

du 16/03/2018

du 16/02/2018

Conseils Municipaux 2017

du 18/12/2017

du 20/11/2017

du 22/09/2017

du 12/07/2017

du 23/06/2017

du 21/04/2017

du 31/03/2017

du 17/02/2017

Conseils Municipaux 2016

du 23/12/2016

du 25/11/2016

du 21/10/2016

du 26/09/2016

du 29/08/2016

du 11/07/2016

du 20/05/2016

du 19/04/2016

du 18/03/2016

du 05/02/2016

Conseils Municipaux 2015

du 22/12/2015

du 24/11/2015

du 19/10/2015

du 18/09/2015

du 24/07/2015

du 26/06/2015

du 22/05/2015

du 17/04/2015

du 20/03/2015

du 23/02/2015

du 19/01/2015

Conseils Municipaux 2015

du 22/12/2015

du 24/11/2015

du 19/10/2015

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du 22/05/2015

du 17/04/2015

du 20/03/2015

du 23/02/2015

du 19/01/2015

Conseils Municipaux 2014

du 19/12/2014

du 02/12/2014

du 24/10/2014

du 19/09/2014

du 29/08/2014

du 16/05/2014

du 18/04/2014

du 04/04/2014

du 07/03/2014

Conseils Municipaux 2013

du 20/12/2013

du 22/11/2013

du 20/09/2013

du 28/06/2013

du 05/04/2013

du 22/02/2013

Conseils Municipaux 2012

du 21/12/2012

du 21/09/2012

du 22/06/2012

du 30/03/2012

du 02/03/2012

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